Règlement, plans de zonage, emplacements réservés

Règlement d'urbanisme

Dispositions générales

1. Champ d'application territorial du plan
2. Portée du règlement à l'égard des autres législations
3. Division du territoire en zones
4. Adaptations mineures

Dispositions communes

Règles applicables dans les zones dont les règlements renvoient aux dispositions communes

Dispositions particulières applicables aux zones urbaines

• Zone UB
  1. Secteur UB1 Sous-secteurs UB1r -UB1a -UB1ar - UB1b - UB1c - UB1d
  2. Secteur UB2 Sous secteurs UB2a et UB2b Zone d'aménagement concerté Saint Assiscle - Le Foulon

• Zone UC
  1. Secteurs UC1 - UC2 - UC3 - UC4 - UC5 Sous-secteurs UC1r - UC2r - UC3r - UC5r
  2. Secteur UC6
  3. Secteur UC7 Zac Maillol Sous-secteurs UC7Ar - UC7B1r - UC7B2r - UC7C1r - UC7C2r - ZAC Maillol

• Zone UPM soumise à plan de masse
  1. Secteur UPM1 Sous-secteur UPM1r Soumis à plan masse Espace Méditerranée
  2. Secteur UPM2 Soumis à plan masse Kennedy
  3. Secteur UPM3 soumis à plan masse Giono-Shakespeare
  4. Secteur UPM4 soumis à plan masse Giono-Bergson
  5. Secteur UPM5 soumis à plan masse Parc Ducup

• Zone UE
  1. Secteurs UE1 - UE2 Sous-secteur UE1r
  2. Secteur UE3 ZAC Grand Saint Charles Secteur C Sous secteurs UE3Aa - UE3Ab - UE3Abr - UE3B - UE3C - Zac Grand Saint Charles Secteur C
  3. Secteur UE4 ZAC Grand Saint Charles Secteur D  Sous secteurs UE4Ar - UE4Br - UE4C - UE4Cr ZAC Grand Saint Charles Secteur D
  4. Secteur UE5 ZAC Grand Saint Charles Secteur E Sous secteurs UE5A - UE5Ar - UE5B - UE5Br ZAC Grand Saint Charles Secteur E
  5. Secteur UE6 ZAC du Polygone Nord Sous secteurs UE6A - UE6Ar - UE6B- UE6C - UE6D ZAC Polygone Nord
  6. Secteur UE7 ZAC du Mas Balande Sous secteurs UE7A - UE7B Zac du Mas Balande

Dispositions particulières applicables aux zones à urbaniser

• Zone AU
  1. Secteurs AU1 - AU2 - AU3 Sous secteurs AU1-1 - AU1a - AU1ar -AU1b - AU1br - AU2r - AU2a - AU2b - AU3a - AU3b
  2. Secteur AU4 Sous secteurs AU4r - AU4-1r AU4-2r
  3. Secteurs AU5 - AU6 Sous secteurs AU5r - AU5a - AU6a - AU6-1 - AU6-2 - AU6-2r
  4. Secteur AU7

• Secteur AUE
  1. Secteur AUE1 Sous secteurs AUE1r - AUE1A - AUE1B - AUE1Br -AUE1C - AUE1Cr - AUE1D
  2. Secteur AUE2 Zone d'aménagement concerté “Agrosud”

• Zone AUO Sous-secteur AU0r

Dispositions particulières applicables aux zones agricoles

• Zone A
  1. Secteurs A1 - A2 Sous secteurs A1r - A2r - A2a

Dispositions particulières applicables aux zones naturelles

• Zone N
  1. Secteurs Na - Nb - Ne - Ner - Nr

Cahier des définitions

Lexique