Règlement, plans de zonage, emplacements réservés, patrimoine bâti

 

Le règlement accompagné des documents graphiques délimitent les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles(A) et les zones naturelles (N), et fixent les règles générales et les servitudes d'utilisation des sols dans chacune de ces zones

Règlement d'urbanisme

 

Dispositions générales

Dispositions communes

Règles applicables dans les zones dont les règlements renvoient aux dispositions communes

Dispositions particulières applicables aux zones urbaines

Dispositions particulières applicables aux zones à urbaniser

Dispositions particulières applicables aux zones agricoles

  1. Zone A secteurs A1 - A2

Dispositions particulières applicables aux zones naturelles

  1. Zone N secteur Na

Cahier des définitions