Le projet

Rapport de présentation (suite)

Contenu

Au regard des grands principes généraux applicables, des objectifs du développement durable et de la protection de l’environnement

Au regard des objectifs de la délibération du 27 mai 2002

Au regard des besoins et enjeux identifiés sur le territoire

Au regard des politiques sectorielles et des grandes composantes du projet urbain de la ville centre

Délimitation du zonage et des règles d’urbanisme applicables

Définition des orientations d’aménagement

Les plans et programmes avec lesquels le PLU doit être compatible

Evolutions nécessaires

Rectifications ponctuelles du document

Adaptations

Emplacements réservés

Evolutions et rectifications nécessaires à la bonne application du règlement

Rectifications et ajustements ponctuels

Adaptations

Réserves et intentions pour équipements publics

Incidences du projet de modification et compatibilité du PLU

Bilan des Zones

Adaptation des pièces réglementaires suite à la clôture des trois ZAC secteurs c, d et E du Grand Saint Charles

Incidences environnementales du projet de modification et compatibilité du PLU

Incidence de la mise en oeuvre du plan sur l'environnement et mesures envisagées pour éviter, réduire et, si possible, compenser s'il y a lieu, les conséquences dommageables.

 

L’évaluation environnementale externe
Le rapport de présentation du PLU

La qualité des sols
La qualité des eaux
Les ressources en eau
La qualité de l’air
Le climat et la gestion de l’énergie
La faune et la flore
L’impact des mesures du projet sur la diversité écologique, les écosystèmes et les habitats
La santé et le cadre de vie
L’impact des mesures du projet sur la gestion des espaces agricoles
La gestion des espaces urbanisables
Le patrimoine culturel, architectural et archéologique
Le paysage
L’exposition au risque inondation
L’exposition aux risques technologiques
La démographie
Les déchets
Les mesures compensatoires complémentaires