Rapport de présentation

Il expose le diagnostic, analyse l'état initial de l'environnement, explique les choix retenus pour établir le plan de sauvegarde et de mise en valeur et expose les motifs de la délimitation des zones et des règles qui y sont applicables. Il évalue les incidences des orientations du plan de sauvegarde et de mise en valeur sur l'environnement et expose la manière dont le plan prend en compte le souci de sa préservation et de sa mise en valeur.

(d’après R.313-3 du code de l’urbanisme)

Rapport de présentation :

Document complet

Sommaire

PSMV- Diagnostic

PSMV- Etat initial de l'environnement

PSMV- Politique de la ville

PSMV - Justification des dispositions réglementaires

PSMV - Incidence sur l'environnement

PSMV - Conclusion