Règlement, plans de zonage, emplacements réservés, patrimoine bâti

Le règlement accompagné des documents graphiques délimitent les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles(A) et les zones naturelles (N), et fixent les règles générales et les servitudes d'utilisation des sols dans chacune de ces zones

Règlement d'urbanisme

Dispositions générales

Dispositions communes

Règles applicables dans les zones dont les règlements renvoient aux dispositions communes

Dispositions particulières applicables aux zones urbaines

• Zone UB
  1. Secteur UB1
  2. Secteur UB2
• Zone UC
  1. Secteurs UC1 - UC2 - UC3 - UC4 –
  2.  Secteur  UC5
• Zone UPM (plan de masse)
  1. Secteur UPM1  Giono-Shakespeare
  2. Secteur UPM2 Giono-Bergson
  3. Secteur UPM3 Parc Ducup
• Zone UE
  1. Secteurs UE1 - UE2
  2. Secteur UE3 ZAC du Polygone Nord
  3. Secteur UE4 ZAC Balande

• Zone UV

Dispositions particulières applicables aux zones à urbaniser

• Zone AU
  1. Secteurs AU1 - AU2 - AU3  AU4 – AU5
  2. Secteurs  AU6
  3. Secteur AU7
  4. Secteur AUE1
• Zone AUO

Dispositions particulières applicables aux zones agricoles

1. Zone A secteurs A1 - A2

Dispositions particulières applicables aux zones naturelles

1. Zone N secteur Na

Cahier des définitions

• Lexique, croquis explicatifs et exemples